Poulaillers urbains et autres règlements: des consultations publiques par écrit pourraient avoir lieu

Les consultations publiques qui ne peuvent avoir lieu en personne en raison de la situation de pandémie pourraient se tenir par écrit si les villes en décident ainsi. Cette avenue pourrait être privilégiée afin, entre autres, de poursuivre la procédure visant l’autorisation des poulaillers urbains à Longueuil. Un arrêté ministériel publié le 7 mai stipule que l’ensemble des consultations publiques dans les municipalités sont suspendues. Toutefois, le conseil municipal peut en décider autrement, auquel cas la consultation se tiendra par écrit, sur une durée de 15 jours. L’arrêté décrit avec détail la façon dont les villes devront procéder. Ainsi, contrairement à ce que mentionnait un article publié la semaine dernière, le règlement encadrant les poulaillers urbains pourrait donc suivre son cours. Jusqu’à maintenant, des projets de règlement encadrant les poulaillers ont été adoptés dans les arr. de Saint-Hubert et du Vieux-Longueuil, en avril. L’autorisation de construire un poulailler, qui exigera un permis, relève de l’urbanisme; une compétence d’arrondissement. L’autorisation de posséder des poules relève toutefois de la Ville de Longueuil, qui a d’ailleurs adopté à la séance du conseil du 26 mai un projet de règlement modifiant son règlement sur le contrôle des animaux. Le règlement autorisant les poules pourrait donc être adopté en juin. Les citoyens devront néanmoins attendre l’adoption, par les arrondissements, du règlement encadrant les poulaillers urbains. Du côté de l’arr. de Saint-Hubert, on en est à répertorier l’ensemble des projets de règlements qui ont été suspendus au cours des derniers mois, afin d’établir ce qui pourrait faire l’objet de consultations par registre. C’est le cas par exemple de changements de zonage ou de dérogations mineures, qui concernent notamment des constructions devant être effectuées ou livrées à l’été.  (A.D.)