Transport collectif: qui paie quoi, et combien

D’un côté, des conseillers municipaux de Longueuil dénoncent le financement «inéquitable» de l’Autorité régionale de transport métropolitain (ARTM) qui, affirment-ils, coûte 8 M$ supplémentaires à l’Agglomération depuis sa création. De l’autre, l’administration municipale et l’équipe de Sylvie Parent assurent que la hausse de la contribution à l’ARTM n’est que de 2,1 M$ par rapport à 2019. Quelques éclaircissements sur la politique de financement de l’ARTM. À lire aussi: Financement à l'ARTM: des élus dénoncent le statu quo   et Le budget 2020 divise les élus de l'agglomération Utilisateur-payeur La politique de financement du transport collectif appliquée dans la grande région de Montréal depuis 2017 a contribué à l’harmonisation du financement des services, qui était auparavant basé sur différents modèles. «Nous sommes passés à un modèle plus simple, uniforme et cohérent pour toutes les villes, établi en fonction du nombre d’utilisateurs du transport collectif de chaque municipalité», fait valoir le conseiller aux affaires publiques et relation médias à l’ARTM Simon Charbonneau. Les sommes transmises à l’ARTM par les municipalités, dont l’Agglomération de Longueuil, sont ensuite réparties aux instances comme le Réseau de transport de Longueuil (RTL), mais aussi aux services de métro, de trains de banlieues et d’express métropolitain. Le tout est distribué selon le principe d’utilisateur-payeur, donc au prorata de leur utilisation par les résidents de chaque municipalité. Puisqu’il ne s’agit pas de vases communicants entre l’Agglomération et le RTL, l’ARTM n’est pas en mesure de chiffrer la part de la contribution de Longueuil qui revient directement au RTL. «Cette politique a fait l’objet de plusieurs rencontres d’échanges avec les municipalités du territoire avant d’être adoptée par le C.A. de l’ARTM et d’être approuvée par le conseil de la Communauté métropolitaine de Montréal (CMM)», explique M. Charbonneau. À l’ARTM Selon l’ARTM, les contributions de l’Agglomération de Longueuil à l’Autorité régionale, de 2018 à 2020, se chiffrent ainsi: 80,6 M$, 85,9 M$ et 88,1 M$. «L’augmentation de la contribution de l’Agglomération s’explique par l’adoption de programmes votés par l’Agglomération comme Accès 65 Hors Pointe ainsi que par l’augmentation des services des exploitants et l’augmentation des coûts d’exploitation des services», justifie M. Charbonneau. Les dépenses en transport en commun de l’Agglomération – soit les montants qui figurent aux budgets de 2018 à 2020 – sont toutefois un peu plus élevées: 84 M$, 88,9 M$ et 91,5 M$. Elles incluent des sommes relevant d’ententes particulières avec le RTL, telles des ententes pour les lignes 86 et 87, qui se rendent à Montréal. Même si elles ne sont pas considérées comme une contribution de l’Agglomération à l’ARTM, elles transigent néanmoins par l’instance régionale. Le tiers du financement Du côté du Réseau de transport de Longueuil, on confirme que la rémunération versée par l’ARTM de 2018 à 2020 est de 151 M$, 158 M$ et 164 M$. Des chiffres plus élevés que les contributions de l’Agglomération au transport en commun, car les municipalités ne sont évidemment pas les seules à financer le transport collectif. À l’ARTM, on soutient qu’un peu plus du tiers du financement du transport collectif provient des gouvernements fédéral et provincial. «Près d’un autre tiers provient des usagers (recette tarifaires) et un petit pourcentage des automobilistes (taxe sur l’essence, droits d’immatriculation, taxe sur l’immatriculation)», détaille M. Charbonneau. Les municipalités du territoire paient donc le dernier tiers pour assurer les services de transport collectif et adapté.