Bières saisies au Biergarten : une inspection aléatoire, dit le SPAL

La saisie de nombreuses canettes de bière au Biergarten à Longueuil le 4 avril est le fruit d’une inspection aléatoire, confirme le Service de police de l’agglomération de Longueuil (SPAL).

«Les policiers effectuent chaque année plus de 200 inspections systématiques, et ce, de façon aléatoire», indique le SPAL, qui compte 435 établissements licenciés sur son territoire. 

Le service de police rappelle que la connaissance des lois et règlements en matière de boisson alcoolique est obligatoire par la Régie des alcools des courses et de jeux, pour l’obtention du permis d’alcool.

Lors de l’inspection survenue au Biergarten, qui compte un bar et une section «épicerie» où sont vendues des bières, des infractions à la Loi sur les infractions en matière de boisson alcoolique et aussi à la Loi sur la taxe de vente du Québec ont été constatées.

«Le dossier sera soumis au bureau des procureurs de Revenu Québec (Impôts) pour la suite du dossier», informe le SPAL.

Rappelons que le propriétaire du Biergarten, Marc-Antoine Fradette, avait été estomaqué par la visite de cinq policiers dans son établissement, le vendredi 4 avril en début de soirée. Les policiers avaient saisi l’équivalent de plus de 3000$ de bières, car un timbre de droit était apposé sur chacune d’entre elles. 

Toute bière vendue dans un bar ou un restaurant doit avoir un timbre de droit avec la mention «CSP», pour «consommation sur place». Puisque les bières dans les réfrigérateurs étaient vendues pour consommation à domicile, elles ne pouvaient contenir cet autocollant. Décrié par les microbrasseries, le timbre sera aboli en septembre. 

Puisque les policiers s’étaient dirigés directement vers les réfrigérateurs à leur arrivée, M. Fradette peinait à croire qu’il s’agissait d’une inspection de routine et soupçonnait que cette intervention découle d’une plainte. M. Fradette avait demandé aux policiers de lui accorder un avertissement plutôt que de procéder à la saisie, en vain.