Demande au MAMH: Longueuil demande à l’Agglomération de « corriger l’erreur »
 

Une majorité d’élus de Longueuil réclament l’abrogation de la résolution par laquelle le conseil d’agglomération s’est adressée à la ministre des Affaires municipales et de l’Habitation en demandant de se soustraire à son obligation de suivre les orientations des conseils municipaux.

Une résolution a ainsi été adoptée, à la majorité – neuf élus contre six –, à la séance du conseil du 15 juin.

Elle fait suite à l’avis écrit du Commissaire à l’intégrité municipale et aux enquêtes (CIME) du 3 juin, qui a d’ailleurs été lu durant la séance du conseil. Ce dernier estime que la décision prise séance tenante le 25 mars par l’Agglomération «pourrait être considérée comme un abus d’autorité».

Il accuse les élus de l’agglomération d’avoir «ignoré le processus démocratique» en vigueur en adoptant ce point sans avoir préalablement consulté les conseils municipaux.

Le CIME demandait par ailleurs au conseil d’agglomération de prendre acte des prises de position des conseils municipaux, qui ont tous dénoncé la résolution qu’avait appuyée la mairesse Sylvie Parent, le maire de Saint-Lambert Pierre Brodeur et le maire de Saint-Bruno-de-Montarville Martin Murray.
«À mon avis, il n’y a qu’une façon de corriger ce qui est considéré comme un abus d’autorité. La résolution doit être abrogée, a soutenu le chef de l’opposition Xavier Léger, qui a déposé la proposition de résolution. Si la mairesse et les autres élus du conseil d’agglomération reconnaissent qu’il y a peut-être eu erreur, parfait. Je pense qu’ils seront heureux de corriger cette petite erreur.»

Pour des raisons techniques, sa proposition d’orientation en vue du conseil d’agglomération a été transformée en résolution.

Le problème demeure

Selon Mme Parent, les reproches du CIME concernent un «enjeu de procédure» et ne discréditent pas la raison même pour laquelle les élus de l’Agglomération ont adressé cette demande à la ministre des Affaires municipales.

«Vous l’avez exprimé au dernier conseil, que vous n’étiez pas d’accord sur la décision. On en a pris acte, ç’a été dit haut et fort. Et c’est correct. On vit avec le vote qui a été pris au dernier conseil, a-t-elle signifié. Je vais voter contre [ce soir], car ça ne règle pas du tout le problème, ni le fond de cette problématique demandée au ministère des Affaires municipales.»

Le conseiller municipal Steve Gagnon, qui agit comme président d’assemblée à l’Agglomération, a abondé dans le même sens.

«Pour les prochains élus qui seront au conseil, dans les autres villes, on aura de sérieuses questions à se poser sur le système de votation. Ce n’est pas vrai qu’il n’y a pas de problème. Si on suivait le vote dans certaines villes, ça viendrait impacter les services de nos citoyens», a-t-il relevé.

Le maire de Saint-Bruno a exprimé à quelques reprises un malaise à devoir voter selon les orientations prises par le conseil municipal de sa ville. Ce dernier s’était par exemple opposé à l’achat d’équipements pour les policiers.

Citant un passage de la lettre du Commissaire selon lequel le conseil d’agglomération a «délibérément ignoré le processus démocratique», Nathalie Boisclair s’est néanmoins dite dépassée par le fait que des élus «s’entêtent» à ne pas vouloir adopter la résolution proposée par M. Léger.

«Quand on parle de processus démocratique, ce n’est pas négociable», a-t-elle tranché.

À Brossard

Le même soir, la lettre du CIME a aussi été lue à la séance du conseil de Brossard. La mairesse Doreen Assaad, qui avait voté contre la résolution de l’agglomération en mars, continue de dénoncer ces démarches.

«Ultimement, c’était une demande pour dire au MAMH "Nous ne voulons pas être assujettis au vote selon les orientations du conseil". Pour moi, c’était inacceptable, a évoqué Mme Assaad. […] Je pense que c’est important de jouer notre rôle en tant qu’élu pour défendre les dossiers au sein d’entités comme l’Agglomération, mais tout en respectant nos conseils municipaux qui sont souverains.»

(Avec la collaboratoin de Geneviève Michaud)